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Droits d'auteur
Dernière mise à jour : 28 juillet 2026
En bref
L'application mobile Babyiiz, son nom, son identité visuelle, son code source, ses textes et ses ressources graphiques sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.
1. Titulaire des droits
Propriétaire : Babyiiz
Contact : [email protected]
Pays : France
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2. Mention de copyright (App Store & usage public)
Pour les fiches App Store ou toute mention légale, vous pouvez utiliser la formulation suivante :
© 2026 Babyiiz. Tous droits réservés.
Année de première publication : 2026. La mention sera mise à jour si de nouvelles versions majeures le justifient.
3. Application Babyiiz
Le logiciel « Babyiiz » (binaires, interface, documentation associée fournie avec l'app) est la propriété de Babyiiz. Toute reproduction, distribution ou modification non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi (copie privée, citation, etc.).
4. Marque et nom commercial
Le nom Babyiiz désigne l'application et son positionnement sur les stores. L'usage du nom à des fins commerciales ou pour créer une confusion avec le service officiel est interdit sans accord écrit préalable.
5. Contenus tiers
Les liens vers des sites tiers (Apple, CNIL, etc.) sont fournis à titre d'information. Leurs contenus et marques respectent la propriété de leurs titulaires.
6. Signalement d'une utilisation abusive
Si vous pensez qu'un contenu porte atteinte à vos droits, écrivez-nous à l'adresse ci-dessous en précisant l'URL ou le contexte et les éléments justifiant votre demande. Nous examinerons votre message dans les meilleurs délais.
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Objet suggéré : Babyiiz, propriété intellectuelle